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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS
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LE FANTOME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FANTOME
LE CEP FRANCAIS - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1430568
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2007
LE FANTOME de LE CEP FRANCAIS

Présentation de la marque LE FANTOME

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FANTOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CEP FRANCAIS domicilié(e) SAINT CLEMENT LA RIVIERE, 34980 SAINT GELY DU FESC (dossier no 2092902) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 899 687 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2092902) - France.

La marque LE FANTOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FANTOME est expirée depuis le 9 octobre 2007.

LE CEP FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : MONTLOUP , CAVES DU PIC , VINEBOX , WWW , CHEVALIER DE LA VIGNE , Mister Bib Wine Le Cep , LE PIC


LE CEP FRANCAIS - SOCIETE ANONYME - SAINT CLEMENT LA RIVIERE, 34980 SAINT GELY DU FESC (dossier no 2092902) - France - SIREN 344899687


RAVINA SA - (dossier no 2092902) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 1997 n°2092902 - Publication au BOPI 1997-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Inscription - Transmission de propriété n°40760 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.